{"id":971,"date":"2026-10-23T13:21:01","date_gmt":"2026-10-23T11:21:01","guid":{"rendered":"https:\/\/schammads.com\/?page_id=971"},"modified":"2026-10-23T13:21:01","modified_gmt":"2026-10-23T11:21:01","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/schammads.com\/fr_fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n\n\n

Version en vigueur au 23 octobre 2026.<\/em><\/p>\n

Article 1 \u2014 Objet et champ d’application<\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) s’appliquent \u00e0 toutes les prestations de transport de personnes r\u00e9alis\u00e9es par SCHAMMADS, SASU au capital de 500 \u20ac, RCS Bordeaux 932 015 274, si\u00e8ge 16 place des Quinconces, 33000 Bordeaux, exploitant VTC inscrit au registre sous le n\u00b0 EVTC086240013 (ci-apr\u00e8s \u00ab SCHAMMADS \u00bb).<\/p>\n

Elles s’appliquent \u00e0 tout client, particulier ou professionnel (ci-apr\u00e8s \u00ab le Client \u00bb), quel que soit le canal de r\u00e9servation : site internet, t\u00e9l\u00e9phone, e-mail ou messagerie. Les clauses propres aux clients professionnels sont signal\u00e9es comme telles. Toute r\u00e9servation implique l’acceptation des CGV en vigueur \u00e0 sa date, selon l’article 16.<\/p>\n

Article 2 \u2014 Prestations propos\u00e9es<\/h2>\n

SCHAMMADS propose, au d\u00e9part de Bordeaux et de sa r\u00e9gion : des courses d’un point \u00e0 un autre ; des transferts vers et depuis les gares et a\u00e9roports (notamment gare Saint-Jean et a\u00e9roport de Bordeaux-M\u00e9rignac) ; des circuits et mises \u00e0 disposition d’un v\u00e9hicule avec chauffeur pour 4 ou 8 heures ; des trajets longue distance en France et en Europe, au prix calcul\u00e9 lors de la r\u00e9servation en ligne ou sur devis ; des prestations pour mariages, \u00e9v\u00e9nements et entreprises, sur devis.<\/p>\n

Conform\u00e9ment au code des transports, toutes les prestations sont r\u00e9alis\u00e9es exclusivement sur r\u00e9servation pr\u00e9alable. Capacit\u00e9s : berline et v\u00e9hicule \u00e9lectrique, 4 passagers et 4 bagages ; van, 7 passagers et 7 bagages au maximum.<\/p>\n

Article 3 \u2014 R\u00e9servation<\/h2>\n

3.1 Informations \u00e0 fournir.<\/strong> Le Client indique : nom, t\u00e9l\u00e9phone joignable le jour de la course, e-mail, date et heure de prise en charge, adresses de d\u00e9part et d’arriv\u00e9e, arr\u00eats \u00e9ventuels, nombre de passagers, nombre et \u00e2ge des enfants, nombre et taille des bagages, pr\u00e9sence d’un animal et, pour un transfert gare ou a\u00e9roport, le num\u00e9ro de train ou de vol. Il est responsable de l’exactitude de ces informations.<\/p>\n

3.2 Demande et confirmation.<\/strong> Une r\u00e9servation effectu\u00e9e sur le site constitue une demande. L’e-mail automatique envoy\u00e9 \u00e0 sa r\u00e9ception en accuse seulement r\u00e9ception et ne vaut pas confirmation. La r\u00e9servation devient ferme \u00e0 l’envoi par SCHAMMADS d’une confirmation (e-mail, SMS ou changement du statut de la r\u00e9servation en \u00ab Confirm\u00e9e \u00bb) indiquant le prix ou son mode de calcul. Les donn\u00e9es conserv\u00e9es par SCHAMMADS font foi de la commande, sauf preuve contraire.<\/p>\n

3.3 D\u00e9lai.<\/strong> Les r\u00e9servations doivent \u00eatre faites au moins 2 heures avant la prise en charge ; une demande plus tardive est accept\u00e9e selon disponibilit\u00e9.<\/p>\n

3.4 Refus.<\/strong> SCHAMMADS peut refuser une r\u00e9servation pour un motif l\u00e9gitime : indisponibilit\u00e9, demande anormale ou litige de paiement en cours avec le Client.<\/p>\n

3.5 Ex\u00e9cution par un confr\u00e8re.<\/strong> En cas d’impr\u00e9vu (panne, accident, indisponibilit\u00e9 du chauffeur), SCHAMMADS peut confier la course \u00e0 un autre exploitant VTC d\u00fbment inscrit, \u00e0 prix et confort \u00e9quivalents. Le Client en est inform\u00e9 avant la prise en charge.<\/p>\n

Article 4 \u2014 Prix<\/h2>\n

4.1 Prix fix\u00e9 \u00e0 l’avance.<\/strong> Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L3122-1 du code des transports, le prix total de la course, ou son mode de calcul, est communiqu\u00e9 au Client avant la r\u00e9servation. Il d\u00e9pend notamment de la distance, de la dur\u00e9e, de la date, de l’heure et du v\u00e9hicule.<\/p>\n

4.2 Contenu du prix.<\/strong> Sauf mention contraire, le prix comprend le v\u00e9hicule, le chauffeur, le carburant, les p\u00e9ages et le stationnement n\u00e9cessaires \u00e0 la course et les bagages d\u00e9clar\u00e9s. Les prix sont indiqu\u00e9s en euros, toutes taxes comprises, TVA incluse au taux en vigueur.<\/p>\n

4.3 Suppl\u00e9ments.<\/strong> Peuvent s’ajouter, apr\u00e8s information du Client : l’attente au-del\u00e0 de la franchise (article 5) ; tout arr\u00eat, d\u00e9tour ou changement de destination demand\u00e9 en cours de route, factur\u00e9 2 \u20ac TTC par kilom\u00e8tre et 1 \u20ac TTC par minute suppl\u00e9mentaires ; les bagages ou passagers non d\u00e9clar\u00e9s imposant un changement de v\u00e9hicule ; les frais de remise en \u00e9tat de l’article 10.<\/p>\n

4.4 Circuits et mises \u00e0 disposition.<\/strong> Les formules de 4 heures et de 8 heures sont factur\u00e9es au forfait affich\u00e9 lors de la r\u00e9servation. Les visites, d\u00e9gustations et entr\u00e9es ne sont pas comprises, sauf mention contraire dans le devis. Toute heure entam\u00e9e au-del\u00e0 de la dur\u00e9e r\u00e9serv\u00e9e est factur\u00e9e selon le devis.<\/p>\n

Article 5 \u2014 Attente et retard du Client<\/h2>\n

5.1<\/strong> Le chauffeur attend gratuitement 10 minutes \u00e0 compter de l’heure de prise en charge convenue. 5.2<\/strong> Au-del\u00e0, chaque minute d’attente est factur\u00e9e 1 \u20ac TTC. 5.3<\/strong> Pour les gares et a\u00e9roports, les 10 minutes gratuites courent \u00e0 partir de l’arriv\u00e9e effective du train ou de l’atterrissage ; un retard du train ou du vol n’est donc pas factur\u00e9 au Client. 5.4<\/strong> Si le Client ne se pr\u00e9sente pas et reste injoignable 30 minutes apr\u00e8s l’heure de prise en charge (ou apr\u00e8s l’arriv\u00e9e effective de son train ou vol), le chauffeur est lib\u00e9r\u00e9 et la course est factur\u00e9e selon l’article 6.2. 5.5<\/strong> L’attente pendant une mise \u00e0 disposition est comprise dans la dur\u00e9e r\u00e9serv\u00e9e.<\/p>\n

Article 6 \u2014 Modification et annulation<\/h2>\n

6.1 Modification.<\/strong> Le Client peut modifier sa r\u00e9servation par e-mail, SMS ou t\u00e9l\u00e9phone au plus tard 24 heures avant la prise en charge, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9. Le nouveau prix \u00e9ventuel est confirm\u00e9 avant d’\u00eatre appliqu\u00e9.<\/p>\n

6.2 Annulation par le Client<\/strong> (par \u00e9crit, e-mail ou SMS) : plus de 24 heures avant la prise en charge, aucuns frais ; entre 24 heures et 2 heures avant, 50 % du prix ; moins de 2 heures avant, ou Client absent ou injoignable (article 5.4), 100 % du prix. Si le vol ou le train est annul\u00e9 par le transporteur, l’annulation est gratuite d\u00e8s lors que le Client pr\u00e9vient SCHAMMADS d\u00e8s qu’il en a connaissance.<\/p>\n

6.3 Absence de droit de r\u00e9tractation.<\/strong> Les services de transport de passagers sont exclus du droit de r\u00e9tractation (article L221-2 du code de la consommation).<\/p>\n

6.4 Annulation par SCHAMMADS.<\/strong> Si SCHAMMADS ne peut pas assurer la course et ne trouve pas de solution de remplacement, le Client est rembours\u00e9 de toute somme vers\u00e9e, sans autre indemnit\u00e9 sauf faute de SCHAMMADS.<\/p>\n

Article 7 \u2014 Ponctualit\u00e9 et itin\u00e9raire<\/h2>\n

SCHAMMADS met tout en \u0153uvre pour que le chauffeur soit pr\u00e9sent \u00e0 l’heure convenue. Les al\u00e9as de circulation, travaux, m\u00e9t\u00e9o et contr\u00f4les ne constituent pas une faute de SCHAMMADS. Pour un train ou un vol \u00e0 prendre, le Client choisit une heure de prise en charge laissant une marge suffisante. L’itin\u00e9raire est choisi par le chauffeur selon les conditions de circulation, sauf demande particuli\u00e8re du Client.<\/p>\n

Article 8 \u2014 Paiement<\/h2>\n

8.1 Moyens de paiement.<\/strong> Le paiement s’effectue \u00e0 bord, \u00e0 la fin de la course, en esp\u00e8ces ou par carte bancaire. Aucun paiement en ligne n’est demand\u00e9 lors d’une r\u00e9servation sur le site. SCHAMMADS ne conserve aucune donn\u00e9e de carte bancaire.<\/p>\n

8.2 Acompte.<\/strong> Pour certaines prestations sur devis (mariages, \u00e9v\u00e9nements, mises \u00e0 disposition), un acompte peut \u00eatre demand\u00e9 ; son montant et ses modalit\u00e9s figurent sur le devis. Les sommes vers\u00e9es avant la prestation sont des acomptes et non des arrhes : elles s’imputent sur le prix et, en cas d’annulation, sont conserv\u00e9es ou rembours\u00e9es selon l’article 6.2.<\/p>\n

8.3 Facture.<\/strong> Une facture ou note est remise syst\u00e9matiquement pour une course de 25 \u20ac TTC ou plus et pour tout client professionnel, et sur simple demande en dessous.<\/p>\n

8.4 Clients professionnels.<\/strong> Les factures sont payables \u00e0 30 jours date de facture, sauf accord diff\u00e9rent, sans escompte. Tout retard entra\u00eene de plein droit des p\u00e9nalit\u00e9s \u00e9gales \u00e0 trois fois le taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal et une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 \u20ac pour frais de recouvrement (article L441-10 du code de commerce).<\/p>\n

Article 9 \u2014 Obligations des passagers<\/h2>\n

Les passagers attachent leur ceinture, ne fument ni ne vapotent, ne consomment ni alcool ni stup\u00e9fiants, respectent le chauffeur et le v\u00e9hicule et ne transportent pas d’objets dangereux ou illicites. Le nombre de passagers ne peut d\u00e9passer le nombre de places assises, enfants compris. Les enfants voyagent dans un dispositif de retenue adapt\u00e9 ; un si\u00e8ge enfant ou un rehausseur est fourni sur demande, selon disponibilit\u00e9. Les animaux sont accept\u00e9s sur demande pr\u00e9alable ; les chiens guides et d’assistance sont toujours accept\u00e9s gratuitement. Le chauffeur peut refuser ou interrompre la course, en lieu s\u00fbr, en cas d’ivresse manifeste, de comportement agressif, de refus des r\u00e8gles de s\u00e9curit\u00e9 ou de d\u00e9passement des places ou bagages d\u00e9clar\u00e9s ; la course reste alors due.<\/p>\n

Article 10 \u2014 D\u00e9gradations et salissures<\/h2>\n

Le Client est responsable des dommages caus\u00e9s au v\u00e9hicule par lui-m\u00eame, ses accompagnants et ses animaux : salissure n\u00e9cessitant un nettoyage, forfait de 80 \u20ac TTC ; salissure importante (vomissure, liquides biologiques), forfait de 150 \u20ac TTC ; d\u00e9gradation, co\u00fbt r\u00e9el de la r\u00e9paration sur justificatif. Les dommages sont constat\u00e9s avec le Client en fin de course et photographi\u00e9s.<\/p>\n

Article 11 \u2014 Objets oubli\u00e9s<\/h2>\n

Les objets oubli\u00e9s sont conserv\u00e9s 30 jours par SCHAMMADS, puis remis au service des objets trouv\u00e9s de la ville de Bordeaux. SCHAMMADS ne r\u00e9pond pas de la perte ou du vol d’objets laiss\u00e9s dans le v\u00e9hicule.<\/p>\n

Article 12 \u2014 Responsabilit\u00e9 et assurance<\/h2>\n

SCHAMMADS est assur\u00e9e en responsabilit\u00e9 civile professionnelle aupr\u00e8s de la Mutuelle Fraternelle d’Assurances (MFA), 6 rue Fournier, BP 311, 92111 Clichy Cedex. Elle est tenue d’une obligation de s\u00e9curit\u00e9 envers les passagers pendant le transport ; pour le reste, sa responsabilit\u00e9 n’est engag\u00e9e que pour les dommages directs et pr\u00e9visibles r\u00e9sultant d’un manquement prouv\u00e9. Elle n’est pas responsable des retards dus aux al\u00e9as de l’article 7, des cons\u00e9quences d’informations erron\u00e9es fournies par le Client, ni d’un train ou avion manqu\u00e9 faute de marge suffisante. Pour les clients professionnels, sa responsabilit\u00e9 est plafonn\u00e9e au prix de la course, sauf dommage corporel ou faute lourde.<\/p>\n

Article 13 \u2014 Force majeure<\/h2>\n

Aucune partie n’est responsable d’un manquement d\u00fb \u00e0 un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du code civil (intemp\u00e9ries exceptionnelles, catastrophe naturelle, routes ferm\u00e9es, manifestations, \u00e9meutes, \u00e9pid\u00e9mie, d\u00e9cision des autorit\u00e9s, gr\u00e8ve g\u00e9n\u00e9rale des transports). La partie emp\u00each\u00e9e pr\u00e9vient l’autre sans d\u00e9lai. La course est report\u00e9e sans frais ou, \u00e0 d\u00e9faut, annul\u00e9e et rembours\u00e9e sans indemnit\u00e9. Si l’\u00e9v\u00e9nement survient pendant le trajet, seule la partie effectu\u00e9e est factur\u00e9e. Les embouteillages habituels et retards ordinaires ne sont pas des cas de force majeure.<\/p>\n

Article 14 \u2014 R\u00e9clamations et m\u00e9diation<\/h2>\n

Toute r\u00e9clamation est adress\u00e9e par \u00e9crit \u00e0 SCHAMMADS, \u00e0 contact@schammads.com ou au 16 place des Quinconces, 33000 Bordeaux, de pr\u00e9f\u00e9rence dans les 15 jours suivant la course. SCHAMMADS r\u00e9pond dans un d\u00e9lai de 30 jours.<\/p>\n

\u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9ponse satisfaisante dans un d\u00e9lai de deux mois, le Client consommateur pourra saisir gratuitement le m\u00e9diateur de la consommation dont rel\u00e8ve SCHAMMADS. SCHAMMADS a engag\u00e9 son adh\u00e9sion aupr\u00e8s du Centre de la M\u00e9diation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C), www.cm2c.net<\/a> ; les coordonn\u00e9es du m\u00e9diateur comp\u00e9tent seront indiqu\u00e9es ici d\u00e8s la confirmation de cette adh\u00e9sion. La saisine du m\u00e9diateur est possible dans le d\u00e9lai d’un an \u00e0 compter de la r\u00e9clamation \u00e9crite.<\/p>\n

Article 15 \u2014 Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n

Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la politique de confidentialit\u00e9<\/a>. Le Client peut exercer ses droits \u00e0 contact@schammads.com.<\/p>\n

Article 16 \u2014 Acceptation et modification des CGV<\/h2>\n

16.1<\/strong> Les CGV sont accessibles \u00e0 tout moment sur le site schammads.com ; le Client peut les t\u00e9l\u00e9charger et les imprimer avant toute r\u00e9servation. 16.2<\/strong> Pour une r\u00e9servation sur le site, le Client coche la case d’acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ; pour une r\u00e9servation par t\u00e9l\u00e9phone, e-mail ou messagerie, il est inform\u00e9 que les CGV sont consultables sur le site. Le paiement de la course ou de l’acompte vaut acceptation des CGV en vigueur. 16.3<\/strong> SCHAMMADS peut modifier les CGV ; la nouvelle version s’applique aux r\u00e9servations faites apr\u00e8s sa mise en ligne. 16.4<\/strong> Si une clause est d\u00e9clar\u00e9e nulle, les autres restent en vigueur. 16.5<\/strong> Les CGV sont r\u00e9dig\u00e9es en fran\u00e7ais ; en cas de traduction, seule la version fran\u00e7aise fait foi.<\/p>\n

Article 17 \u2014 Droit applicable et litiges<\/h2>\n

Les CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais. \u00c0 d\u00e9faut d’accord amiable ou de m\u00e9diation, le litige est port\u00e9 devant la juridiction comp\u00e9tente selon les r\u00e8gles l\u00e9gales. Pour les clients professionnels, comp\u00e9tence exclusive est attribu\u00e9e au tribunal de commerce de Bordeaux.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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